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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE SANTENAY
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Héloïse brune
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Héloïse brune
CHATEAU DE SANTENAY, SAS

Numéro de dépôt :
3853619
Date de dépôt :
19/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2021
Héloïse brune de CHATEAU DE SANTENAY

Présentation de la marque Héloïse brune

Déposée par voie électronique le 19 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE SANTENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Héloïse brune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE SANTENAY domicilié(e) 1 rue du Château - 21590 - SANTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 618 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE SANTENAY domicilié(e) 1 rue du Château - 21590 - SANTENAY - France.

La marque Héloïse brune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Héloïse brune est expirée depuis le 19 août 2021.

CHATEAU DE SANTENAY a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE GOUX , CLOS DE LA CHAISE DIEU , (Marque figurative) , CHATEAU DE SANTENAY , CHATEAU PHILIPPE LE HARDI , PHILIPPE LE HARDY , L'ORDONNANCE , DOMAINE PHILIPPE LE HARDI , BARON CHARLES LOUIS , NOBLESSE ET TRADITION


CHATEAU DE SANTENAY, SAS - 1 rue du Château - 21590 - SANTENAY - France - SIREN 412618001


CHATEAU DE SANTENAY - 1 rue du Château - 21590 - SANTENAY - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.